K XII l 16 Contrôle des dossiers, 1948.09-1950.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII l 16
Titre:Contrôle des dossiers
Dates:1948 septembre - 1950 juin
Période de création:09/1948 - 06/1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 11'801 à 15'000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=980649
 

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