K XII e 43 bis Récapitulation, Cercle de L'Isle - Cercle de Villeneuve, 1832 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII e 43 bis
Titre:Récapitulation, Cercle de L'Isle - Cercle de Villeneuve
Dates:1832
Période de création:1832
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour la Commission d'enquête commerciale et industrielle, voir aussi K XII e 6 à 10 et K XI b 19.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=979681
 

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