K XII e 43 et 43 bis Commission d'enquête commerciale et industrielle (C.E.C.I.). Tableaux des négociants, marchands, commissionnaires, fabricants, maîtres d'ateliers et en général des chefs exploitant une industrie quelconque, 1832 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII e 43 et 43 bis
Titre:Commission d'enquête commerciale et industrielle (C.E.C.I.). Tableaux des négociants, marchands, commissionnaires, fabricants, maîtres d'ateliers et en général des chefs exploitant une industrie quelconque
Dates:1832
Période de création:1832
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés par cercles. Manquent 16 cercles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour la Commission d'enquête commerciale et industrielle, voir aussi K XII e 6 à 10 et K XI b 19.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION D'ENQUETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=979679
 

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