K XII e 6 Protocole de la 1ère section de la Commission d'enquête commerciale et industrielle (C.E.C.I.), transit, péages, 1831-1832 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII e 6
Titre:Protocole de la 1ère section de la Commission d'enquête commerciale et industrielle (C.E.C.I.), transit, péages
Dates:1831-1832
Période de création:1831 - 1832
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K XII e 43 et 43 bis.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION D'ENQUETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=979392
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises