Dr District de Rolle, 1495.01.01-1837.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dr
Titre:District de Rolle
Dates:1495-1837
Période de création:01/01/1495 - 31/12/1837
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:8,40

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Notaires du district de Rolle
Historique archivistique:Sous le régime bernois, les minutes et registres des notaires décédés étaient déposés au greffe baillival. Sous la République helvétique, les greffes des Tribunaux de district deviendront dépositaires de ces documents. Pour Rolle, un inventaire des registres conservés au Tribunal de district a été dressé le 4 mars 1803 ; il ne mentionne pas de registres de notaires(ACV, Aa 50, N° 17).
Les archives notariales ont été transférées à Chillon où l'archiviste cantonal Aymon de Crousaz en a établi un inventaire en 1866. Elles sont ensuite déplacées de Chillon à l'ancienne chapelle du pénitencier de Lausanne en 1898, puis dans le beffroi de la Cathédrale en 1908.
Modalités d'entrée:Versements par le Tribunal de district de Rolle en 1866 et le 11 juin 1938, complétés par un versement du Tribunal de district le 11 mai 1977 (Dr 15/7-8, Dr 22/9, Dr 23/147, Dr 28/39) et un versement de la commune de Rolle le 30 octobre 1959, avec les terriers (Dr 17/4).
Date d'entrée:01/01/1866

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres et minutaires d'actes notariaux ainsi que de testaments de 1505 à 1837.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français; Latin

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Fonds consultable aux ACV sous forme de microfilms
Sources complémentaires:Drr: Registres dès 1837
S 170: Onglets, 1837-1921

Pour le district, voir également les notaires et les documents suivants:
Dk 63, Dk 80
Bibliographie:Spielmann, [Auguste-]F[ritz], Le Notariat vaudois, Lausanne, 1914
Spielmann, [Auguste-]F[ritz], Etude sur l'organisation du notariat en Suisse, Lausanne, 1926
Spielmann, [Auguste-]F[ritz], L'organisation du notariat en Suisse, 2e éd., Lausanne, 1936
Wigger, Franz, Die Anfänge des öffentlichen Notariats in der Westschweiz bis zur Mitte des XIV. Jahrhundert, Fribourg, 1951
Poudret, Jean-François, La succession testamentaire dans le pays de Vaud à l'époque savoyarde (XVIIIe-XVIe siècle), Lausanne 1955 (Bibliothèque historique vaudoise, 18)
Poudret, Jean-François, « L'heureuse destinée des notaires vaudois au moyen âge », dans Revue historique vaudoise, LXIV, 1956, p. 1-25
Schmidt, Maurice, La réformation des notaires dans le Pays de Vaud(1718-1723), Lausanne, 1957 (Bibliothèque historique vaudoise, 19)
Schmidt, Maurice, « L'examen des notaires du bailliage de Morges (1718-1723) », dans Nouvelles pages d'histoire vaudoise, Lausanne 1967 (Bibliothèque historique vaudoise, 40)
Crousaz, Aymon de, « L'organisation judiciaire du Canton de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne », dans Journal des tribunaux, 1885, p. 8-11, 129-136, 145-152 et 161-177
Roth-Lochner, Barbara, De la banche à l'étude. Le notariat genevois sous l'Ancien Régime. Genève, 1997 (Mémoires et documents publiés par la Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, 58)

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Un premier classement avait été préparé dès 1908 et terminé en 1914. Un inventaire fut dressé par Hérald Jomini de 1936 à 1940. Les documents étaient alors cités par la lettre D, le nom du district et le numéro attribué au notaire. Dès 1956, le nom du district a été remplacé par une lettre, soit a pour le district d'Aigle. Cet inventaire donne pour certains notaires des indications sur leur(s) fonction(s) annexe(s), ainsi que les lieux où ils ont exercé leur charge. Enfin, chaque pièce a été cotée et marquée en 1973 par Michel Depoisier et Silvia Maduz. Le fonds a été entièrement microfilmé en 1974 et 1975 et ne peut être consulté que sur microfilm. Une liste de concordances des microfilms a été dressée le 30 avril 1997. Saisi dans scopeArchiv par Jérôme Guisolan en décembre 2010.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000009722.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  Rolle (Suisse, district, VD) (Lieux\R)
  [registre de notaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  notaire (Matières\N)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=9722
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises