K VI m 296 Copie-lettres, 1873.12.12-1874.04.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI m 296
Cote de gestion:RMS 6/12002.110
RMS 6/12005.503
Titre:Copie-lettres
Dates:12.12.1873 - 04.04.1874
Période de création:12/12/1873 - 04/04/1874
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s). 499 pages.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
Instruments de recherche:Inventaire

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RMS 6/12002.110; RMS 6/12005/503
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RMS 6/12002.110 -2- K VI m 296 Copie-lettres des correspondances du préfet de Nyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et étrangères (Pièce)

voir aussi:
RMS 6/12005.503 -37- K VI m 296 (répertoire) Copie-lettres des correspondances du préfet de Nyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et étrangères (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96123
 

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