K VI m 283 Copie-lettres, 1869.01.27-1869.06.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI m 283
Cote de gestion:RMS 6/12002.107
RMS 6/12005.503
Titre:Copie-lettres
Dates:27.01.1869 - 24.06.1869
Période de création:27/01/1869 - 24/06/1869
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s). 501 pages.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
Instruments de recherche:Inventaire

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RMS 6/12002.107; RMS 6/12005/503
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RMS 6/12002.107 -1- K VI m 283 Copie-lettres des correspondances du préfet de Nyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et \ étrangères (Pièce)

voir aussi:
RMS 6/12005.503 -24- K VI m 283 (répertoire) Copie-lettres des correspondances du préfet deNyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et étrangères (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96110
 

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