K VI m 268 Copie-lettres, 1863.08.22-1863.11.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI m 268
Cote de gestion:RMS 6/12002.103
RMS 6/12005.503
Titre:Copie-lettres
Dates:22.08.1863 - 30.11.1863
Période de création:22/08/1863 - 30/11/1863
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s). 498 pages.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
Instruments de recherche:Inventaire

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RMS 6/12002.103; RMS 6/12005/503
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RMS 6/12002.103 -1- K VI m 268 Copie-lettres des correspondances du préfet de Nyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et étrangères. (Pièce)

voir aussi:
RMS 6/12005.503 -9- K VI m 268 (répertoire) Copie-lettres des correspondances du préfet deNyon à l'administration cantonale, aux autorités inférieures et étrangères (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96095
 

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