K VII d 621 Registre d'écrou, 1904.02.11-1904.10.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII d 621
Cotes anciennes:31
Titre:Registre d'écrou
Dates:11 février - 11 octobre 1904
Période de création:11/02/1904 - 11/10/1904
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre avec répertoire incorporé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=949084
 

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