K VII d 259 Compte des frais de détention pour les régions d'Yverdon, La Vallée, Sainte-Croix et Orbe, Aubonne, Gimel, Morges, Vevey et Montreux, 1916-1918 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire, 1799-1981 (Fonds)
      - K VII d 55-963 Archives du Service pénitentiaire, 1803-1981 (Sous-fonds)
        
        K VII d 108-685 Service pénitentiaire (suite) : Prisons de districts. Ecole de réforme des Croisettes. Etablissements de détention, Colonie d'Orbe. Comptes. Journaux. Registres d'écrou, 1828-1962 (Sous-sous-fonds)
        
        K VII d 247-260 Prisonniers de guerre internés dans les prisons du canton, 1914-1918 (Dossier)
        
        K VII d 250-260 Frais de détention et comptes divers concernant les prisonniers de guerre internés dans les prisons du canton de Vaud remboursés au Département de justice et police , 1916-1918 (Sous-dossier)
        
        K VII d 258 Compte des frais de détention pour les prisons de Moudon, Vevey, Montreux, Aubonne, Payerne, Lausanne, Aubonne et Morges, Orbe et Nyon, 1916-1917 (Sous-sous-dossier)
        K VII d 259 Compte des frais de détention pour les régions d'Yverdon, La Vallée, Sainte-Croix et Orbe, Aubonne, Gimel, Morges, Vevey et Montreux, 1916-1918 (Sous-sous-dossier)
        K VII d 260 Compte des frais de détention pour les régions de Château-d'Oex, Avenches, Cossonay, Nyon, Saint-Cergue, Rolle, Aigle, Les Ormonts, Payerne, Moudon, Oron et Lausanne, 1916-1918 (Sous-sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	K VII d 259
Titre:	Compte des frais de détention pour les régions d'Yverdon, La Vallée, Sainte-Croix et Orbe, Aubonne, Gimel, Morges, Vevey et Montreux
Dates:	1916-1918
Période de création:	1916 - 1918
Niveau:	Sous-sous-dossier
Importance matérielle:	5 cahiers dans 1 enveloppe