K III 88 Convention entre l'Etat de Vaud et l'Association intercommunale pour la concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, 1984.02.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 88
Titre:Convention entre l'Etat de Vaud et l'Association intercommunale pour la concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
Dates:23 février 1984
Période de création:23/02/1984
Niveau:Pièce
Importance matérielle:4 feuilles dans 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention (3 pages) et 1 lettre (1 page) du Département de l'instruction publique et des cultes aux Archives cantonales vaudoises pour information de cette convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=933923
 

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