K III 79 Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'administration. Confrérie réformée de Poliez-le-Grand. Subvention fédérale en faveur du Saint-Gothard. Lettres et rapports reçus à la Chancellerie. Circulaires concernant

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 79
Titre:Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'administration. Confrérie réformée de Poliez-le-Grand. Subvention fédérale en faveur du Saint-Gothard. Lettres et rapports reçus à la Chancellerie. Circulaires concernant les passeports
Dates:1817-1909
Période de création:1817 - 1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 liasses, 2 enveloppes et autres pièces physiques dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Personnel de l'administration : projet de caisse de pension, 1817-1818.
Circulaires concernant les passeports, 1829-1838.
Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Traitement des employés, 1834-1837.
Confrérie réformée de Poliez-le-Grand : conflit entre le pouvoir administratif et le pouvoir judiciaire à son sujet, 1843-1850.
Lettres et rapports reçus à la Chancellerie, 1876-1909.
Protocole de la conférence intercantonale, du 12 juillet 1878, concernant la question d'une subvention fédérale en faveur du Saint-Gothard.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=933772
 

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