Zone d'identification |
Cote: | K III 79 |
Titre: | Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'administration. Confrérie réformée de Poliez-le-Grand. Subvention fédérale en faveur du Saint-Gothard. Lettres et rapports reçus à la Chancellerie. Circulaires concernant les passeports |
Dates: | 1817-1909 |
Période de création: | 1817 - 1909 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 3 liasses, 2 enveloppes et autres pièces physiques dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Personnel de l'administration : projet de caisse de pension, 1817-1818. Circulaires concernant les passeports, 1829-1838. Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Traitement des employés, 1834-1837. Confrérie réformée de Poliez-le-Grand : conflit entre le pouvoir administratif et le pouvoir judiciaire à son sujet, 1843-1850. Lettres et rapports reçus à la Chancellerie, 1876-1909. Protocole de la conférence intercantonale, du 12 juillet 1878, concernant la question d'une subvention fédérale en faveur du Saint-Gothard. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=933772 |
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