K III 31/1803-1836 Lettres et rapports adressés au Petit Conseil/Conseil d'Etat, 1803-1836 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 31/1803-1836
Titre:Lettres et rapports adressés au Petit Conseil/Conseil d'Etat
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Série
Importance matérielle:249 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents classés sous cette cote sont les lettres et rapports adressés de 1803 à 1836 au Petit-Conseil (puis Conseil d'Etat), qui n'ont pas fait l'objet d'un reclassement dans les séries K I ou K IV et suivantes. Ils sont ici classés par année, et à l'intérieur de chaque année, selon leur nature (d'après le classement de l'époque).
Pour consulter ces documents, il faut préciser l'année et la nature des documents désirés.
Par exemple : K III 31/1817 JC pour les pièces de 1817 concernant l'Instruction publique et les cultes.
Les documents sont classés selon le plan suivant, avec les années pour lesquelles il y a des pièces :
JP : Justice et police 1803-1811, 1829, 1836.
PG : Police générale 1803-1836.
PMS : Police médicale et sanitaire 1803-1836.
JC : Instruction publique et cultes 1803-1836.
BPC : Bâtiments, ponts et chaussées 1803-1836.
RC : Régime constitutionnel 1803-1836.
MiL : Militaire 1803-1804, 1810, 1812-1813, 1815, 1827-1829.
AC : Affaires communales 1803-1804, 1806-1828, 1830, 1832, 1836.
DR : Droits régaliens 1804, 1806, 1810-1811.
SP : Secours publics 1803-1835.
AD : Affaires diverses du Département de l'intérieur 1813-1816, 1818.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K IX 1025-1047
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=930729
 

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