Zone d'identification |
Cote: | K III 31/1803-1836 |
Titre: | Lettres et rapports adressés au Petit Conseil/Conseil d'Etat |
Dates: | 1803-1836 |
Période de création: | 1803 - 1836 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 249 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Les documents classés sous cette cote sont les lettres et rapports adressés de 1803 à 1836 au Petit-Conseil (puis Conseil d'Etat), qui n'ont pas fait l'objet d'un reclassement dans les séries K I ou K IV et suivantes. Ils sont ici classés par année, et à l'intérieur de chaque année, selon leur nature (d'après le classement de l'époque). Pour consulter ces documents, il faut préciser l'année et la nature des documents désirés. Par exemple : K III 31/1817 JC pour les pièces de 1817 concernant l'Instruction publique et les cultes. Les documents sont classés selon le plan suivant, avec les années pour lesquelles il y a des pièces : JP : Justice et police 1803-1811, 1829, 1836. PG : Police générale 1803-1836. PMS : Police médicale et sanitaire 1803-1836. JC : Instruction publique et cultes 1803-1836. BPC : Bâtiments, ponts et chaussées 1803-1836. RC : Régime constitutionnel 1803-1836. MiL : Militaire 1803-1804, 1810, 1812-1813, 1815, 1827-1829. AC : Affaires communales 1803-1804, 1806-1828, 1830, 1832, 1836. DR : Droits régaliens 1804, 1806, 1810-1811. SP : Secours publics 1803-1835. AD : Affaires diverses du Département de l'intérieur 1813-1816, 1818. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
Sources complémentaires: | K IX 1025-1047 |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=930729 |
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