K IX 1164/1 Inspection des gravières et des carrières par les voyers , 1914-1949 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1164/1
Titre:Inspection des gravières et des carrières par les voyers
Dates:1914-1949
Période de création:1914 - 1949
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:7 enveloppes, 1 liasse et 1 chemise dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports des voyers et correspondance (1914-1929, 1931, 1945-1946, 1949)
- Usure anormale des routes par les véhicules sortant des gravières de Saint-Sulpice (1922-1925):
-- Exonération de la finance en 1922.
-- Perception de la finance en 1924.
-- Suppression de la finance en 1925.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=926249
 

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