C XV 6/44 Transaction et ordonnance faites entre les communes de Bonvillars, Onnens, Champagne, Saint-Maurice, Romeyron, Fontanezier et Corcelettes, touchant les joux ou bois sur la montagne de Grandson entre elles indivis. \ Trois expéditions: \ 1° En faveur de Champgne. \ 2° ou bis au profit de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XV 6/44
Cotes anciennes:40 (barré: 498)
Aa 29/1 pp. 300-301 (Seigneurie de Grandson, 40)
Titre:Transaction et ordonnance faites entre les communes de Bonvillars, Onnens, Champagne, Saint-Maurice, Romeyron, Fontanezier et Corcelettes, touchant les joux ou bois sur la montagne de Grandson entre elles indivis.
Trois expéditions:
1° En faveur de Champgne.
2° ou bis au profit de ceux d'Ounens.
3° ou ter, en faveur de Bonvillars.
Dates:1614 mai 26
Période de création:26/05/1614
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Expédition en faveur de Champagne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- C XV 6/46
- C XV 6/48
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923007
 

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