PP 225/364 Procédure pour des prises de positions officielles, 1980.01.01-2006.01.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/364
Titre:Procédure pour des prises de positions officielles
Dates:S.d. [1980-2006]
Période de création:01/01/1980 - 01/01/2006
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Annexe au point 5 du Comité directeur du 30 novembre expliquant la procédure.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=917284
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises