K IX 1132 Affaires générales et correspondance. Subsides aux communes. Motion Campiche relative à la révision de la loi sur les routes et au déblaiement des neiges, 1861-1920 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1132
Titre:Affaires générales et correspondance. Subsides aux communes. Motion Campiche relative à la révision de la loi sur les routes et au déblaiement des neiges
Dates:1861-1920
Période de création:1861 - 1920
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 liasses et 1 chemise dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1861-1884: Affaires générales et correspondance.
1905-1920: Subsides aux communes.
1916: Motion Campiche relative à la révision de la loi sur les routes et au déblaiement des neiges.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=913437
 

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