Dkk 27/2 Registre des actes entre vifs du notaire Jean Renevier, 1840.05.12-1841.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dkk 27/2
Titre:Registre des actes entre vifs du notaire Jean Renevier
Dates:12 mai 1840-31 décembre 1841
Période de création:12/05/1840 - 31/12/1841
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des actes entre vifs n°301-454, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):Registre 38x26 cm

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 97/258 : Onglet des mêmes actes

Zone des notes

Notes:Nommé conservateur des charges immobilières, le notaire Jean Renevier interrompt le notariat le 1er janvier 1842. N'ayant pas adhéré aux actes souverains des 14 et 15 février 1845, il est démissioné de ses fonctions de conservateur; il est autorisé à reprendre le notariat le 1er avril 1845
 

Descripteurs

Entrées:  [registre de notaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Morges (Suisse, district, VD) (Lieux\M)
  Morges (Suisse, VD) (Lieux\M)
  RENEVIER (JEAN, NOTAIRE A MORGES, EPOQUE 1835-1857) (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=91183
 

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