K IX 1086 Nouvelle organisation des pionniers dès 1842, 1841-1846 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1086
Titre:Nouvelle organisation des pionniers dès 1842
Dates:1841-1846
Période de création:1841 - 1846
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exposé des motifs.
Tableau résumé du coût de la main-d'oeuvre d'entretien sur les routes de 1re et de 2e classe, avec le système actuel de pionniers.
Tableau synoptique du nouveau système de pionniers proposé pour l'entretien des routes de 1re et de 2e classe.
Rapport au Grand Conseil.
Rapport sur le projet de décret.
Décret du Grand Conseil du 24 novembre 1841.
Règlement de compte des pionniers pour l'année 1842.
Etat nominatif, par district, des pionniers organisés d'après le système établi par le décret du 24 novembre 1841.
Tableau de la nouvelle répartition des divisions de pionniers, autorisée à titre d'essai, par délibéré du 9 novembre 1842.
Tableau indiquant, de façon détaillée par division et par district, pour les années 1844, 1845 et 1846:
a) les journées obligatoires faites par les pionniers.
b) les journées supplémentaires.
c) le nombre de caisses de matériaux de recharge préparés par les pionniers.
Rapport au Grand Conseil, du 20 mai 1846, sur un projet de décret présenté par le Conseil d'Etat pour prolonger les pleins pouvoirs qui lui ont été accordés pour la réorganisation du Service des pionniers.
Décret du Grand Conseil, du 25 mai 1846, prolongeant les pleins pouvoirs accordés le 24 novembre 1841.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=911630
 

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