IB YI Gessenay [bailliage], 1769-1773 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB YI
Cotes anciennes:IB, Layette 398, Gessenay
Titre:Gessenay [bailliage]
Dates:1769-1773
Période de création:1769 - 1773
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 pièces physiques dans une enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les actes:
- Nos 1 et 2

Concerne:
- la commune de Rougemont (Nos 1 et 2)

Par rapport à l'inventaire Aa 23 aucune pièce ne manque.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 23 : "Inventaire des actes d'amortissement passés en faveur de LL.EE. de Berne rière leurs divers bailliages du Pays de Vaud. 1768-1796", p. 531: description détaillée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=907169
 

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