K XIII 369/106 Recueil composite comprenant les lois et règlements touchant l'instruction publique, 1849-1897 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 369 Université de Lausanne, 1536-1987 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	K XIII 369/106
Titre:	Recueil composite comprenant les lois et règlements touchant l'instruction publique
Dates:	1849-1897
Période de création:	1849 - 1897
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

1: Règlement pour l'école préparatoire au collège cantonal 1849 (contient des extraits datés: 2.08.1849-2.08.1849), 13 pages (A5) [1 exemplaire].
2: Règlement pour le baccalauréat et la licence dans l'Académie de Lausanne, 1 juin 1859 (contient des extraits datés: 1.06.1859-1.06.1859), 16 pages (A5) [1 exemplaire].
3: Constitution du canton de Vaud du 15 décembre 1861 (contient des extraits datés: 30.01.1862-30.01.1862), 32 pages (A5) [1 exemplaire].
4: Règlement pour la caisse de secours destinée à faciliter les études pour le st-ministère, 1865 (contient des extraits datés: 18.11.1865-18.11.1865), 13 pages (A5) [1 exemplaire].
5: Loi sur l'instruction publique supérieure du 12 mai 1869 (contient des extraits datés: 12.05.1869-11.06.1869), 47 pages (A5) [2 exemplaires].
6: Règlement pour le collège cantonal, 1874 (contient des extraits datés: 1.05.1870-10.08.1869), 31 pages (A5) [1 exemplaire].
7: Règlement concernant l'usage du laboratoire de chimie [1869]. (contient des extraits datés: 26.10.1869-1.11.1869), 4 pages (A5) [1 exemplaire].
8: Règlement pour l'école d'équitation attaché aux établissements d'instruction publique supérieure 1870 (contient des extraits datés: 75.01.1870-15.01.1870), 4 pages (A5) [1 exemplaire].
9: Programme pour le baccalauréat ès sciences physiques et naturelles, 1870 (contient des extraits datés: 1.09.1870-1.09.1870), 27 pages (A5) [1 exemplaire].
10: Programme pour le baccalauréat ès-sciences mathématiques 1870 (contient des extraits datés: 1.09.1870-1.09.1870), 24 pages (A5) [1 exemplaire].
11: Faculté technique de l'académie de Lausanne programme de l'enseignement et programme des connaissances exigées pour l'admission, 1870 (contient des extraits datés: 1.01.1870-31.12.1870), 38 pages (A5) [1 exemplaire].
12: Règlement pour le collège communal et l'école supérieure de Vevey, 1871 (contient des extraits datés: 5.05.1871-5.05.1871), 31 pages (A5) [1 exemplaire].
13: Ecole industrielle cantonale règlement de discipline et articles du règlement général qui concernent les élèves et leurs parents, 1876 (contient des extraits datés: 1.01.1876-31.12.1876), 31 pages (A5) [1 exemplaire].
14: Programme pour le baccalauréat ès sciences physiques et naturelles 1877 (contient des extraits datés: 1.01.1877-31.01.1877), 24 pages (A5) [1 exemplaire].
15: Programme pour la licence ès lettres, [27 novembre 1877] (contient des extraits datés: 27.11.1877-27.11.1877), 4 pages (A5) [2 exemplaires].
16: Titre V de la Loi sur l'instruction publique, 12 mai 1869, mod. 20 janv. 1881 (contient des extraits datés: 20.01.1881-28.05.1881), 24 pages (A5) [3 exemplaires].
17: Règlement académique, 1881 (contient des extraits datés: 15.10.1881-11.08.1881), 35 pages (A5) [1 exemplaire].
18: Règlement pour la faculté de droit, 1881 (contient des extraits datés: 7.11.1881-7.12.1881), 16 pages (A5) [1 exemplaire].
19: Règlement pour la faculté des sciences de l'académie de Lausanne, 1882 (contient des extraits datés: 18.12.1881-18.12.1881), 15 pages (A5) [1 exemplaire].
20: Règlement pour la Faculté de théologie de l'Académie de Lausanne, 1882 (contient des extraits datés: 31.01.1882-31.01.1882), 15 pages (A5) [1 exemplaire].
21: Loi allouant des pensions de retraite aux professeurs de l'Académie... [1882] (contient des extraits datés: 1.09.1882-6.10.1882), 7 pages (A5) [1 exemplaire].
22: Règlement pour ta Faculté des lettres de l'Académie de Lausanne, 1883 (contient des extraits datés: 20.07.1883-20.07.1883), 10 pages (A5) [1 exemplaire].
23: Règlement pour les baccalauréats es-sciences à l'académie de Lausanne, 1885 (contient des extraits datés: 1.04.1885-1.04.1885), 5 pages (A5) [1 exemplaire].
24: Règlement concernât les fonctions de directeur des écoles publiques du cercle de Montreux, 1887 (contient des extraits datés: 9.08.1887-22.11.1887), 8 pages (A5) [1 exemplaire].
25: Règlement pour la Faculté technique de l'Académie de Lausanne, 1887 (contient des extraits datés: 1.01.1887-31.12.1887), 19 pages (A5) [1 exemplaire].
26: Organisation générale et programme de l'école supérieure des jeunes filles de la commune de Lausanne, 1887 (contient des extraits datés: 1.01.1887-31.12.1887), 38 pages (A5) [1 exemplaire].
27: Arrêté concernant des cours élémentaires d'agriculture, 1888 (contient des extraits datés: 16.08.1888-16.08.1888), 2 pages (A3) [1 exemplaire].
28: Règlement conditions et fonctions du directeur des écoles de Morges, 1889 (contient des extraits datés: 17.05.1889-17.05.1889), 7 pages (A5) [1 exemplaire].
29: Règlement général de l'Université, 19 juillet 1890 (contient des extraits datés: 19.07.1890-19.07.1890), 49 pages (A5) [1 exemplaire].
30: Règlement du 30 avril 1897 pour les établissements d'instruction publique secondaire, 1897 (contient des extraits datés: 30.04.1897-30.04.1897), 37 pages (A5) [1 exemplaire].
31: Règlement pour les concours ouverts de l'académie de Lausanne, 1852 (contient des extraits datés: 8.05.1852-8.05.1852), 7 pages (A5) [1 exemplaire].