K IX 1025-1047 Correspondance reçue, 1845-1940 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1025-1047
Titre:Correspondance reçue
Dates:1845-1940
Période de création:1845 - 1940
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:223 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K III 31 BPC: Correspondance reçue par le Petit Conseil relative aux Bâtiments, Ponts et Chaussées (1803-1836)
Les documents classés sous cette cote sont les lettres et rapports adressés de 1803 à 1836 au Petit Conseil (jusqu'en 1814, puis Conseil d'Etat), qui n'ont pas fait l'objet d'un reclassement dans les séries K I ou K IV et suivantes.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=905219
 

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