K XIII 324/1935/2 1er Service: pièces comptables , 1935 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324/1935/2
Titre:1er Service: pièces comptables
Dates:1935
Période de création:1935
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:15 enveloppes:
L 1 Fournitures scolaires.
L 2 Augmentations du traitement pour années de service.
L 4 Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires.
L 6 Sourds-muets.
L 8 Frais de remplacement pour service militaire.
M 1 Surveillance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903145
 

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