K XIII 324/1935/1 1er Service: pièces comptables , 1935 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324/1935/1
Titre:1er Service: pièces comptables
Dates:1935
Période de création:1935
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 liasses et 3 enveloppes:
A 1 Personnel administratif.
L 3 Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant.
L 4 Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires.
L 5 Pensions de retraite du corps enseignant primaire.
L 7 Divers.
L 9 Subsides pour manifestations diverses.
N 1 Enseignement professionnel. Comptes et budget.
O 1,2,3 Fonds des pensions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903144
 

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