K XIII 324 O/1941 Caisses de pension, 1941 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 O/1941
Titre:Caisses de pension
Dates:1941
Période de création:1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 liasses et 1 classeur (pièces comptables et objets divers)
- Pensions (O1):
-- Diverses questions relatives à la contribution à la caisse de retraite.
-- Dossiers divers.
-- Contributions.

- Anciennes pensions (O2)

- Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose (O3)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903115
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises