K XIII 324 O/1940 Caisses de pension, 1940 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 O/1940
Titre:Caisses de pension
Dates:1940
Période de création:1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 liasse, 1 chemise et 1 enveloppe (pièces comptables et objets divers)
- Pensions de retraite accordées en 1940.
- Liste des pensions accordées aux membres du corps enseignant primaire en 1940.
- Liste des pensions éteintes en 1940.
- Dossiers divers, contributions.
-- Pièces comptables.

- Anciennes pensions (O2):
-- Pièces comptables.

- Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose (O3):
-- Pièces comptables

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903114
 

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