Zone d'identification |
Cote: | K XIII 324 O/1940 |
Titre: | Caisses de pension |
Dates: | 1940 |
Période de création: | 1940 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 1 liasse, 1 chemise et 1 enveloppe (pièces comptables et objets divers) - Pensions de retraite accordées en 1940. - Liste des pensions accordées aux membres du corps enseignant primaire en 1940. - Liste des pensions éteintes en 1940. - Dossiers divers, contributions. -- Pièces comptables.
- Anciennes pensions (O2): -- Pièces comptables.
- Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose (O3): -- Pièces comptables |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903114 |
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