C XV 18/722 Registre des formules de serment pour: \ - le châtelain, juge de la cour des fiefs et du consistoire de Chapelle-Vaudanne; \ - le lieutenant de la justice de Chapelle-Vaudanne; \ - le curial de la justice, de la cour des fiefs et du consistoire de Chapelle-Vaudanne; \ - les justiciers

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XV 18/722
Titre:Registre des formules de serment pour:
- le châtelain, juge de la cour des fiefs et du consistoire de Chapelle-Vaudanne;
- le lieutenant de la justice de Chapelle-Vaudanne;
- le curial de la justice, de la cour des fiefs et du consistoire de Chapelle-Vaudanne;
- les justiciers de la justice de Chapelle-Vaudanne;
- les jurés du consistoire de Chapelle-Vaudanne;
- l'officier de Chapelle.
Dates:S.d. [XVIIe siècle]
Période de création:1601 - 1700
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=902409
 

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