K XIII 324 I/1924 Collèges communaux, 1924 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 I/1924
Titre:Collèges communaux
Dates:1924
Période de création:1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: I. Collèges communaux.
2 liasses et 4 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Subsides aux communes.
- Vacations aux experts et frais d'inspection.
- Rapports des collèges communaux.
- Corps enseignant:
-- Traitements.
-- Concours.
-- Etat du personnel enseignant.
-- Repourvues, nominations, confirmations, congés.
-- Indemnités de déplacement.
- Gages.
- Subsides aux élèves.
- Divers:
-- Dossier relatif aux collèges communaux et à la question de leur viabilité: enquêtes de 1924 et 1936. Réduction des subsides aux communes dès et y compris 1924.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 b, lettre I
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=897693
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises