C VII a 1016 Le curé d'Apples, Michel Bielati, reconnaît tenir de la pitance du couvent de Romainmôtier le patronat de l'église paroissiale d'Apples et de la chapelle de Bussy qui en dépend, comme l'avait fait son prédécesseur Jean Gaudin, dont les deux tiers des fruits reviennent au couvent, sauf

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Cote:C VII a 1016
Titre:Le curé d'Apples, Michel Bielati, reconnaît tenir de la pitance du couvent de Romainmôtier le patronat de l'église paroissiale d'Apples et de la chapelle de Bussy qui en dépend, comme l'avait fait son prédécesseur Jean Gaudin, dont les deux tiers des fruits reviennent au couvent, sauf les trentains (obit répétés 30 fois), les 4 deniers pour les pauvres enfants, le denier du pain bénit, les visites des malades, les deniers des baptêmes et des confessants de carême. Il s'engage à payer à la pitance 8 livres et 8 sols de rente pour la part du couvent aux fruits de l'église.
Notaire: A. Pollens.
Dates:23 mai 1499
Période de création:23/05/1499
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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