C VII a 739 Bulle du cardinal Amédée de Saint-Sabine (ex Félix V) proclamant l'union du bénéfice curial de Romainmôtier à l'office de la pitance du prieuré. Le sceau du cardinal, annoncé, manque. \ \ Annexe: \ 1452, janvier 1er. Convention entre le couvent de Romainmôtier et le curé Nicod Amiet,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VII a 739
Titre:Bulle du cardinal Amédée de Saint-Sabine (ex Félix V) proclamant l'union du bénéfice curial de Romainmôtier à l'office de la pitance du prieuré. Le sceau du cardinal, annoncé, manque.

Annexe:
1452, janvier 1er. Convention entre le couvent de Romainmôtier et le curé Nicod Amiet, par laquelle ce dernier admet l'incorporation qu'il avait précédemment combattue.
Notaire: Jean de Lanfrey.
Dates:1450, 16 des calendes de janvier; 1er janvier 1452
Période de création:17/12/1450 - 01/01/1452
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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