C VII a 475 Le prieur Jean de Seyssel et les autres dignitaires du couvent (J. de Durestel, A. de la Molière, R. Chalangin, J. de Lons-le-Saunier, Jean de Morges, chantre), réunis en Chapitre, accordent le droit de rachat à tous ceux qui vendront au couvent des immeubles, des cens ou des redevance

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C VII Clunisiens (Sous-section)
    - C VII a Prieuré de Romainmôtier, 0966.08.10-2004.05 (Fonds)
      - $C VII a 474 Vente d'une vigne sise au vignoble d'Orbe, au lieu-dit eis Grant vignes, faite au prix de 65 livres, en faveur du prieuré de Romainmôtier par Jean, fils de feu Henri Collet, bourgeois d'Orbe. Notaire: Jean de Pompaples. \ \ Annexe: 1404, octobre 2 et 1407, mars 30. \ Le prieuré de Rom$ C VII a 474 Vente d'une vigne sise au vignoble d'Orbe, au lieu-dit eis Grant vignes, faite au prix de 65 livres, en faveur du prieuré de Romainmôtier par Jean, fils de feu Henri Collet, bourgeois d'Orbe. Notaire: Jean de Pompaples. \ \ Annexe: 1404, octobre 2 et 1407, mars 30. \ Le prieuré de Rom
      - C VII a 475 Le prieur Jean de Seyssel et les autres dignitaires du couvent (J. de Durestel, A. de la Molière, R. Chalangin, J. de Lons-le-Saunier, Jean de Morges, chantre), réunis en Chapitre, accordent le droit de rachat à tous ceux qui vendront au couvent des immeubles, des cens ou des redevance
      - $C VII a 476 Jean Mayor, de Romainmôtier donne à Pierre de Valères, curé de Bretonnières, pour le repos de son âme, 2 morceaux d'oche à Bretonnières, à charge de 4 messes annuelles. Notaire: Rolet Chantren. \ \ Annexes: \ 1405, mai 19. Jean Guliz, de Bretonnières donne au même curé un morceau d'oc$ C VII a 476 Jean Mayor, de Romainmôtier donne à Pierre de Valères, curé de Bretonnières, pour le repos de son âme, 2 morceaux d'oche à Bretonnières, à charge de 4 messes annuelles. Notaire: Rolet Chantren. \ \ Annexes: \ 1405, mai 19. Jean Guliz, de Bretonnières donne au même curé un morceau d'oc

Zone d'identification
Cote:	C VII a 475
Titre:	Le prieur Jean de Seyssel et les autres dignitaires du couvent (J. de Durestel, A. de la Molière, R. Chalangin, J. de Lons-le-Saunier, Jean de Morges, chantre), réunis en Chapitre, accordent le droit de rachat à tous ceux qui vendront au couvent des immeubles, des cens ou des redevances. Cette décision s'appliquant dès maintenant à Henri Petitpas et à Jaquet de la Sarra, pour les biens qu'ils ont vendu au couvent, et cela au prix indiqué par les lettres de vente. Notaire: Mermet de Allamand. Sceaux du prieur et du couvent.
Dates:	janvier 1405
Période de création:	01/01/1405 - 31/01/1405
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 parchemin