K XIII 324 I/1/1922 Collèges communaux, 1922 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 I/1/1922
Titre:Collèges communaux
Dates:1922
Période de création:1922
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: I. Collèges communaux.
1 liasse et 2 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Subsides aux communes.
- Vacations aux experts et frais d'inspection.
- Rapports des collèges communaux.
- Corps enseignant:
-- Traitements.
-- Concours.
-- Etat du personnel enseignant.
-- Repourvues, nominations, confirmations, congés.
-- Indemnités de déplacement.
- Gages.
- Subsides aux élèves.
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 b, lettre I
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=896446
 

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