K XIII 324 B/1/1923 Cultes, 1923 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 B/1/1923
Titre:Cultes
Dates:1923
Période de création:1923
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: liasses et enveloppes (pièces comptables)
B. Cultes:
16.- Synode, consécration, commission synodale.
17.- Autorités ecclésiastiques, paroissiales: élections.
18.- Interprétation de la loi et du règlement.
19.- Nominations, démissions, décès. Concours.
20.- Congés et suffragances.
21.- Traitements, indemnités de logement.
22.- Cures et obventions.
23.- Temples : subventions et utilisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 c, lettre B
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=894534
 

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