K XIII 324 A/2/1941 Administration générale du DIPC. Traitements des employés, 1941 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 A/2/1941
Titre:Administration générale du DIPC. Traitements des employés
Dates:1941
Période de création:1941
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: liasses et enveloppes (pièces comptables)
A. Administration générale:
1.- Bureaux du Département. Affaires générales.
2.- Archives cantonales.
3.- Départements fédéraux.
4.- Autorités cantonales, communales, etc.
5.- Pensions de retraite.
6.- Comptes-rendus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 c, lettre A
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=894531
 

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