K XIII 324 A/1/1935 Administration générale du DIPC. Traitements des employés, 1935 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 A/1/1935
Titre:Administration générale du DIPC. Traitements des employés
Dates:1935
Période de création:1935
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: liasses et enveloppes (pièces comptables)
A. Administration générale:
- Personnel administratif. Traitements.
- Affaires générales:
-- Délimitation du droit à la franchise de port pour les établissements officiels d'instruction secondaire.
- Compte-rendu 1935.
- Divers. Comptes et budget.
- Réquisitions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 c, lettre A
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=894510
 

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