K XIII 324 A/1927 Administration générale du DIPC. Traitements des employés, 1927 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 A/1927
Titre:Administration générale du DIPC. Traitements des employés
Dates:1927
Période de création:1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: liasses et enveloppes (pièces comptables)
A. Administration générale:
1.- Bureaux du Département. Affaires générales.
2.- Archives cantonales.
3.- Départements fédéraux.
4.- Autorités cantonales, communales, etc.
5.- Pensions de retraite.
6.- Comptes-rendus.
7.- Location de salles (Rumine, Arlaud)
8.- Réclame. Annonces.
9.- Offres de services.
10.- Assurances.
11.- Renseignements demandés, sociétés.
12.- Conventions diverses.
13.- Lois, décrets, arrêtés concernant le 3e Service.
14.- Lois, décrets, arrêtés en général.
15.- Renseignements et communications reçus.
- Divers. Comptes et budget.
- Réquisitions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 c, lettre A
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=894492
 

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