C V a 1402 Thomas et Jean Adellin de Polie-le-Grand, ayant reçu de Mermet Sugnens de Dommartin, en engagement un pré au finage de Sugnyens, en Chaczanyer, jouxte le bois de la communauté de Sugnens, pour le prêt de 40 florins d'or, reconnaît que ce pré est sous la baronnie et juridiction omnimode

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C V a 1402
Titre:Thomas et Jean Adellin de Polie-le-Grand, ayant reçu de Mermet Sugnens de Dommartin, en engagement un pré au finage de Sugnyens, en Chaczanyer, jouxte le bois de la communauté de Sugnens, pour le prêt de 40 florins d'or, reconnaît que ce pré est sous la baronnie et juridiction omnimode de la châtellenie de Dommartin et est du direct domaine du Chapitre, auquel il est dû une coupe de froment et 21 deniers de cens.
Notaire: Berthod de Brent.
Dates:6 août 1390
Période de création:06/08/1390
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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