PP 225/648 Jet d'encre: Statuts et composition du Conseil d'administration, 1993.01.01-1993.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/648
Cotes anciennes:C50
Titre:Jet d'encre: Statuts et composition du Conseil d'administration
Dates:1993
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts et composition du Conseil d'administration; Formulaires de réponse des personnes sollicitées pour une contribution rédactionnelle au journal et leur avis sur un tel projet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890864
 

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