PP 225/599 Syndicat d'investisseurs du Club économique socialiste (SiCES), 1988.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/599
Cotes anciennes:C230
Titre:Syndicat d'investisseurs du Club économique socialiste (SiCES)
Dates:1988
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents constitutifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890852
 

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