PP 225/827 Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux et rapports, 1990.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/827
Cotes anciennes:C261b
Titre:Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux et rapports
Dates:1990-1991
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890839
 

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