PP 225/560 Dossier général, 1998.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/560
Cotes anciennes:A102
Titre:Dossier général
Dates:1998
Période de création:01/01/1998 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Matériel de campagne, documents émanant de la Commission d'Election cantonale (CEC), agendas, matériel de campagne des adversaires, documents émanant des associations et des sections.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890782
 

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