PP 225/501 Assemblées régionales, 1987.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/501
Cotes anciennes:B23
Titre:Assemblées régionales
Dates:1987-1996
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents variés émanant des assemblées régionales de la Broye, d'Aigle et du Pays d'Enhaut, du Nord vaudois, de la Côte, de l'Ouest lausannois, Riviera-Lavaux, de La Vallée et du Pied du Jura, de Lausanne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890702
 

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