PP 225/458 Groupe des socialistes et indépendants de la Constituante vaudoise, 1999.01.01-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/458
Cotes anciennes:C205
Titre:Groupe des socialistes et indépendants de la Constituante vaudoise
Dates:1999-2001
Période de création:01/01/1999 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du groupe, liste des élus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Constitution vaudoise de 2003 / Vaud (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890651
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises