PP 225/450 Commission d'Election cantonale (CEC), 1991.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/450
Cotes anciennes:C49
Titre:Commission d'Election cantonale (CEC)
Dates:1991-1994
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres et procès-verbaux de la CEC pour les élections cantonales de 1994; Matériel publicitaire pour les élections cantonales de 1994; Cours de formation pour les députés 1994; Évaluation des élections cantonales de 1994: synthèse des réponses à un questionnaire; Décompte et facture, élections 1994; Élections communale de 1993: procès-verbaux de la CEC, étude d'image, tracts; Budget pour élections fédérale de 1995; Rapport de la CEC sur les élections 1987-1990; procès-verbaux de la CEC et varia d'autres documents concernant les fédérales de 1991; Varia de documents de travail de la CEC 1990-1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890630
 

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