PP 225/455 Commissions justice - agricole - aménagement du territoire - égalité - électorale - emploi - énergie - enseignement - Europe, 1990.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/455
Cotes anciennes:C12
Titre:Commissions justice - agricole - aménagement du territoire - égalité - électorale - emploi - énergie - enseignement - Europe
Dates:1990-1993
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Administration de la justice; Agricole; Aménagement du territoire; Égalité; Électorale; Emploi; Énergie-environnement; Enseignement; Europe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890629
 

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