PP 225/453 Commission solidarité internationale, 1990.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/453
Cotes anciennes:C25
Titre:Commission solidarité internationale
Dates:1990-1994
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quelques procès-verbaux, rapports d'activité et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890627
 

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