PP 225/357 Comité Directeur et Bureau, 1995.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/357
Cotes anciennes:B9
Titre:Comité Directeur et Bureau
Dates:1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux ainsi que le procès-verbal du congrès du 25 mars 1995. Également liste de présence du Comité directeur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890518
 

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