PP 225/353 Comité Directeur et Bureau, 1986.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/353
Cotes anciennes:C281
Titre:Comité Directeur et Bureau
Dates:1986-1987
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et listes de présence.
Les procès-verbaux sont classés chronologiquement indépendamment des deux organes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890513
 

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