PP 225/348 Procès-verbal du 10 mars 1966, 1966.01.01-1966.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/348
Cotes anciennes:C295
Titre:Procès-verbal du 10 mars 1966
Dates:1966
Période de création:01/01/1966 - 31/12/1966
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir également PP 225/28-30/1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890508
 

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