PP 225/345 Congrès extraordinaire Lausanne - extraordinaire Grandson - Fête de la Rose Bex - extraordinaire Penthalaz, 1992.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/345
Cotes anciennes:C23
Titre:Congrès extraordinaire Lausanne - extraordinaire Grandson - Fête de la Rose Bex - extraordinaire Penthalaz
Dates:1992-1993
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, organisation, rapports. Congrès extraordinaire du 16 septembre 1992 à Lausanne; Congrès extraordinaire 31 octobre 1992 à Grandson; Fête de la Rose 11 septembre 1993 à Bex; Congrès extraordinaire 18 décembre 1993 à Penthalaz. Discussions sur la votation sur l'Espace économique européen.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890504
 

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